Le parfait respect et la protection des propriétés
intellectuelles et des biens communs sont des conditions
nécessaires à l'Open Innovation.
Or, au cours des opérations chez ses clients, une entreprise
innovante ne peut être certaine à 100% qu'elle, ses collaborateurs
ou ses sous-traitants, n'utiliseront pas indument des propriétés
intellectuelles de tiers, mettant en risque le client donneur
d'ordre.
Une assurance est alors un moyen pour garantir le client contre
de possibles dommages.
Or avec le numérique, le caractère aléatoire ou fortuit d'un dommage, déterminant pour ne pas
tomber dans les exclusions de garanties, bouge.
Un cas d'espèce est celui des "Best Practices" de management de systèmes d'information utilisées par les consultants.
Autrefois simples écrits protégés par le droit d'auteur, ils sont aujourd'hui des "Products" objet de "Licensing" [1].
Au risque de contrefaçon s'ajoutent les risques de parasitisme et de concurrence déloyale [2], dont le caractère aléatoire ou fortuit est notamment diminué avec le numérique .
Pour les clients, il est prudent de revisiter la
portée et le fonctionnement des polices d'assurance des prestataires.
Il est également avisé de demander formellement au prestataire s'il s'est assuré des bonnes autorisations pour exploiter les propriétés intellectuelles des tiers représentées dans sa proposition [3].
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